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BSL 14

Active
Siren791 447 063SARL84210 PERNES-LES-FONTAINESCréée le 21 mars 2013

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
3,0 k€

BSL 14 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 447 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 Pl Aristide Briand, 84210 Pernes-les-Fontaines. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par VINCENT RUELLE en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de BSL 14

Dénomination
BSL 14
SIREN
791 447 063
SIRET (siège)
791 447 063 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33791447063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 447 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
21 mars 2013
Siège social
91 PL ARISTIDE BRIAND, 84210, PERNES-LES-FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BSL 14

Bar, restaurant.

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Finances de BSL 14

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BSL 14

VR

VINCENT RUELLE

Liquidateur

Depuis la création (21 mars 2013) · 13 ans

Établissements de BSL 14

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84210 PERNES-LES-FONTAINESSiègeFermé

    791 447 063 00011 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de BSL 14

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2013

  • Acte

Conformité de BSL 14

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSL 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BSL 14 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSL 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BSL 14

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2013-03-21 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2013

Questions fréquentes sur BSL 14

Quel est le numéro SIREN de BSL 14 ?

Le numéro SIREN de BSL 14 est 791 447 063. Le SIRET de son siège social est 791 447 063 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33791447063.

Qui dirige BSL 14 ?

BSL 14 est dirigée par VINCENT RUELLE, liquidateur.

Où se situe le siège social de BSL 14 ?

Le siège social de BSL 14 est situé 91 Pl Aristide Briand, 84210 Pernes-les-Fontaines.

BSL 14 est-elle toujours en activité ?

Oui, BSL 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSL 14 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSL 14.

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