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BSL AGRI

Active
Siren399 880 970Société civile69330 JONAGECréée le 03 février 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 880 970, BSL AGRI est une société civile créée le 3 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 T route Nationale, 69330 Jonage. BSL AGRI relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SEBASTIEN BERNAD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BSL AGRI

Dénomination
BSL AGRI
SIREN
399 880 970
SIRET (siège)
399 880 970 00021
N° TVA intracommunautaire
FR78399880970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 880 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 février 1995
Siège social
23 T ROUTE NATIONALE , 69330, JONAGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BSL AGRI

Activités agricoles

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Finances de BSL AGRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BSL AGRI

SB

SEBASTIEN BERNAD

Gérant

LS

LAURENT SORNIN

Gérant

Anciens dirigeants (2)

NF

n'est plus gérant. FOURRIER Michel Jean-Louis nom d'usage : FOURRIER devient gérant FOURRIER

FOURRIER Michel Jean-Louis nom d'usage · de mars 2012 à mars 2018

MF

Michel n'est plus gérant.. DOMBRY Christiane Françoise Louise nom d'usage : FOURRIER Christiane devient gérant FOURRIER

FOURRIER Michel nom d'usage · de novembre 2008 à mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BSL AGRI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69330 JONAGESiègeActif

    399 880 970 00021 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

  • 69680 CHASSIEUFermé

    399 880 970 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BSL AGRI

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 22 février 2012

  • Acte

Dépôt du 22 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 03 février 1995

  • Acte

Conformité de BSL AGRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSL AGRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BSL AGRI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSL AGRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BSL AGRI

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SORNIN Laurent Marcel Joseph nom d'usage : SORNIN devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FOURRIER Michel Jean-Louis nom d'usage : FOURRIER n'est plus gérant. BERNAD Sébastien Joseph Jean-Jacques nom d'usage : BERNAD devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DOMBRY Christiane Françoise Louise nom d'usage : FOURRIER n'est plus gérant. FOURRIER Michel Jean-Louis nom d'usage : FOURRIER devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FOURRIER Michel nom d'usage : FOURRIER Michel n'est plus gérant.. DOMBRY Christiane Françoise Louise nom d'usage : FOURRIER Christiane devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1995

Questions fréquentes sur BSL AGRI

Quel est le numéro SIREN de BSL AGRI ?

Le numéro SIREN de BSL AGRI est 399 880 970. Le SIRET de son siège social est 399 880 970 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78399880970.

Qui dirige BSL AGRI ?

BSL AGRI est dirigée par SEBASTIEN BERNAD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BSL AGRI ?

Le siège social de BSL AGRI est situé 23 T route Nationale, 69330 Jonage.

BSL AGRI est-elle toujours en activité ?

Oui, BSL AGRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSL AGRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSL AGRI.

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