BSL INDUSTRIES
Active- Capital social
- 2,7 M€
BSL INDUSTRIES est une SA immatriculée le 17 août 1989 sous le numéro SIREN 349 324 749. Son siège social est situé 10 rue Paul Sabatier zi les Malalonnes, 26700 Pierrelatte. Son activité principale relève du code NAF 283C. Elle est dirigée par BERNARD POUVARET, président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de BSL INDUSTRIES
INSEE- Dénomination
- BSL INDUSTRIES
- SIREN
- 349 324 749
- SIRET (siège)
- 349 324 749 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR33349324749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 324 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 2 700 000 €
- Code NAF / APE
- 283C
- Date de création
- 17 août 1989
- Siège social
- 10 RUE PAUL SABATIER ZI LES MALALONNES, 26700, PIERRELATTE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BSL INDUSTRIES
chaudronnerie industrielle
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Finances de BSL INDUSTRIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BSL INDUSTRIES
INSEESOCIETE ROYAL BEGEMANN
Administrateur
Depuis la création (17 août 1989) · 37 ans
BSL FINANCE
Administrateur
Depuis la création (17 août 1989) · 37 ans
"Cabinet BERNARD et Associés"
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis la création (17 août 1989) · 37 ans
Établissements de BSL INDUSTRIES
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 26700 PIERRELATTESiègeFermé
349 324 749 00044 · ouvert le 01 mars 1989 · NAF 283C
- 75019 PARIS 19Fermé
349 324 749 00010 · ouvert le 05 janvier 1989 · NAF 283C
- 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé
349 324 749 00028 · ouvert le 05 janvier 1989 · NAF 283C
- 02200 SoissonsFermé
349 324 749 00036 · ouvert le 19 mai 1989 · NAF 283C
- 94320 THIAISFermé
349 324 749 00051 · ouvert le 05 janvier 1989 · NAF 283C
Documents juridiques de BSL INDUSTRIES
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BSL INDUSTRIES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BSL INDUSTRIES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 avril 2017 pour insuffisance d'actif.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BSL INDUSTRIES. Elles s'échelonnent de 1995 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 mars 1999 · N° 97-12.909
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 avril 1995 · N° 93-13.832
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-10.267
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BSL INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BSL INDUSTRIES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-04-20 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 17 août 1989
Marques déposées par BSL INDUSTRIES
INPIBSL INDUSTRIES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHAUDRONIC
N° 3057145 · Déposée le 05 octobre 2000 · Marque verbale
Classes 9, 37, 38 · expirée le 05 octobre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BSL INDUSTRIES
Quel est le numéro SIREN de BSL INDUSTRIES ?
Le numéro SIREN de BSL INDUSTRIES est 349 324 749. Le SIRET de son siège social est 349 324 749 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33349324749.
Qui dirige BSL INDUSTRIES ?
BSL INDUSTRIES est dirigée par BERNARD POUVARET, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BSL INDUSTRIES ?
Le siège social de BSL INDUSTRIES est situé 10 rue Paul Sabatier zi les Malalonnes, 26700 Pierrelatte.
BSL INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?
Oui, BSL INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BSL INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BSL INDUSTRIES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 avril 2017 pour insuffisance d'actif.
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