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BSM

Active
Siren497 536 458SCI31810 VERNETCréée le 13 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 536 458, BSM est une SCI créée le 13 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 rue de l'Ail, 31810 Vernet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. MICHELE DOUMENG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BSM

Dénomination
BSM
SIREN
497 536 458
SIRET (siège)
497 536 458 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61497536458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 536 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
13 avril 2007
Siège social
60 RUE DE L'AIL, 31810, VERNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BSM

L'acquisition, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers. La prise de participation dans toutes sociétés immobilières. L'obtention de toutes ouvertures de crédits avec ou sans garanties hyphotécaires destinés au financement des acquisitions et toutes opérations se rattachant à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement

Finances de BSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSM

MD

MICHELE DOUMENG

Gérant

Depuis la création (13 avril 2007) · 19 ans

FS

FREDERIC SAINT MARTIN

Gérant

Depuis la création (13 avril 2007) · 19 ans

BS

BASTIEN SAINT MARTIN

Autre

Depuis la création (13 avril 2007) · 19 ans

Établissements de BSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31810 VERNETSiègeActif

    497 536 458 00019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BSM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de BSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2007

Questions fréquentes sur BSM

Quel est le numéro SIREN de BSM ?

Le numéro SIREN de BSM est 497 536 458. Le SIRET de son siège social est 497 536 458 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61497536458.

Qui dirige BSM ?

BSM est dirigée par MICHELE DOUMENG, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BSM ?

Le siège social de BSM est situé 60 rue de l'Ail, 31810 Vernet.

BSM est-elle toujours en activité ?

Oui, BSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSM.

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