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BSM

Active
Siren790 870 000SCI74000 ANNECYCréée le 29 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 870 000, BSM est une SCI créée le 29 janvier 2013. Son siège social est situé 211 RTE DE CUVAT Pringy, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE BOUCHET, autre.

Fiche d'identité de BSM

Dénomination
BSM
SIREN
790 870 000
SIRET (siège)
790 870 000 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03790870000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 870 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 2013
Siège social
211 RTE DE CUVAT Pringy, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BSM

Acquisition, propriété, administration, entretien, gestion et exploitation par voie de location ou autrement, en totalité ou en partie, de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de BSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSM

SB

STEPHANE BOUCHET

Autre

Depuis la création (29 janvier 2013) · 13 ans

MP

MURIEL PATONNIER

Autre

Depuis la création (29 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de BSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    790 870 000 00011 · ouvert le 22 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BSM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de BSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-22

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2013

Questions fréquentes sur BSM

Quel est le numéro SIREN de BSM ?

Le numéro SIREN de BSM est 790 870 000. Le SIRET de son siège social est 790 870 000 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03790870000.

Qui dirige BSM ?

BSM est dirigée par STEPHANE BOUCHET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BSM ?

Le siège social de BSM est situé 211 RTE DE CUVAT Pringy, 74000 Annecy.

BSM est-elle toujours en activité ?

Oui, BSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSM.

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