BSM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BSM BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 653 433. Elle est domiciliée 3 B av Villermont, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par MARCOS BONIFACIO DOS REIS BORGES, président de sas.
Fiche d'identité de BSM BAT
INSEE- Dénomination
- BSM BAT
- SIREN
- 912 653 433
- SIRET (siège)
- 912 653 433 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR93912653433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 653 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 20 avril 2022
- Siège social
- 3 B AV VILLERMONT, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BSM BAT
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE RENOVATION CONSTRUCTION RAVALEMENT DE FACADES
Finances de BSM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BSM BAT
INSEEÉtablissements de BSM BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
912 653 433 00025 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de BSM BAT
INPIComptes annuels de BSM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BSM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BSM BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00655
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BSM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BSM BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 avril 2022
Questions fréquentes sur BSM BAT
Quel est le numéro SIREN de BSM BAT ?
Le numéro SIREN de BSM BAT est 912 653 433. Le SIRET de son siège social est 912 653 433 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93912653433.
Qui dirige BSM BAT ?
BSM BAT est dirigée par MARCOS BONIFACIO DOS REIS BORGES, président de sas.
Où se situe le siège social de BSM BAT ?
Le siège social de BSM BAT est situé 3 B av Villermont, 06000 Nice.
BSM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BSM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BSM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSM BAT.
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