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BSM BATI

Active
Siren939 373 122SAS93340 Le RaincyCréée le 10 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BSM BATI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2025, identifiée par le SIREN 939 373 122. Le siège social de l'entreprise se trouve 122 AV de la Résistance, 93340 Le Raincy. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale. Kaddouri EL MILOUD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BSM BATI

Dénomination
BSM BATI
SIREN
939 373 122
SIRET (siège)
939 373 122 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09939373122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 373 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
10 janvier 2025
Siège social
122 AV de la Résistance, 93340, Le Raincy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BSM BATI

Tout travaux dans la rénovation et dans la construction du bâtiment

Finances de BSM BATI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSM BATI

KE

Kaddouri EL MILOUD

Président de SAS

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

Établissements de BSM BATI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93340 Le RaincySiègeActif

    939 373 122 00018 · ouvert le 08 novembre 2024 · NAF 4120A

Documents juridiques de BSM BATI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 26 décembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 26 décembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 26 décembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BSM BATI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSM BATI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSM BATI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSM BATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BSM BATI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSM BATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSM BATI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-09 · Début d'activité : 2024-11-08

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2025

Questions fréquentes sur BSM BATI

Quel est le numéro SIREN de BSM BATI ?

Le numéro SIREN de BSM BATI est 939 373 122. Le SIRET de son siège social est 939 373 122 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09939373122.

Qui dirige BSM BATI ?

BSM BATI est dirigée par Kaddouri EL MILOUD, président de sas.

Où se situe le siège social de BSM BATI ?

Le siège social de BSM BATI est situé 122 AV de la Résistance, 93340 Le Raincy.

BSM BATI est-elle toujours en activité ?

Oui, BSM BATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSM BATI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSM BATI.

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