BSMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 903 223 691, BSMO est une SCI créée le 17 septembre 2021. Elle est domiciliée 67 Imp des Cadets, 01340 Attignat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SANDRA MARCHAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BSMO
INSEE- Dénomination
- BSMO
- SIREN
- 903 223 691
- SIRET (siège)
- 903 223 691 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR44903223691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 223 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2021
- Siège social
- 67 IMP DES CADETS, 01340, ATTIGNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BSMO
Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement propriété et gestion de tout portefeuille de valeurs mobilières prise de participations dans toutes sociétés commerciales ou civiles réalisation de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social
Finances de BSMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BSMO
INSEEÉtablissements de BSMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 ATTIGNATSiègeActif
903 223 691 00028 · ouvert le 25 avril 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de BSMO
INPIComptes annuels de BSMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BSMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BSMO. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 juin 2023 · N° 21/03696
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BSMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BSMO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculée le 2023-05-02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-17 · Début d'activité : 2021-09-10
- création
Date d'effet : 17 septembre 2021
Questions fréquentes sur BSMO
Quel est le numéro SIREN de BSMO ?
Le numéro SIREN de BSMO est 903 223 691. Le SIRET de son siège social est 903 223 691 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44903223691.
Qui dirige BSMO ?
BSMO est dirigée par SANDRA MARCHAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BSMO ?
Le siège social de BSMO est situé 67 Imp des Cadets, 01340 Attignat.
BSMO est-elle toujours en activité ?
Oui, BSMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BSMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSMO.
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