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BSNET

Active
Siren529 851 636SARL31100 TOULOUSECréée le 27 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

BSNET est une SARL immatriculée le 27 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 851 636. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Joseph Billecoq, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5829C. Elle est dirigée par BERTRAND SERVARY, gérant.

Fiche d'identité de BSNET

Dénomination
BSNET
SIREN
529 851 636
SIRET (siège)
529 851 636 00041
N° TVA intracommunautaire
FR12529851636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 851 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
27 janvier 2011
Siège social
1 RUE JOSEPH BILLECOQ, 31100, TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BSNET

Edition de logiciels applicatifs, programmation informatique, conseil en systèmes et logiciels informatiques, éditionde logiciels de système et de réseaux.

Finances de BSNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSNET

BS

BERTRAND SERVARY

Gérant

Depuis la création (27 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de BSNET

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    529 851 636 00041 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 5829C

  • 31770 COLOMIERSFermé

    529 851 636 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6201Z

  • 31100 TOULOUSEFermé

    529 851 636 00033 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 5829C

  • 31770 COLOMIERSFermé

    529 851 636 00025 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 5829C

Documents juridiques de BSNET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 29 août 2013

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de BSNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BSNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSNET

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2011

Marques déposées par BSNET

BSNET est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NETEXPLORER

    N° 4071014 · Déposée le 21 février 2014 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 9, 35, 38, 42

  • NETSYNC

    N° 4070827 · Déposée le 21 février 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 21 février 2024

  • NETEXPLORER

    N° 4070825 · Déposée le 21 février 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 21 février 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BSNET

Quel est le numéro SIREN de BSNET ?

Le numéro SIREN de BSNET est 529 851 636. Le SIRET de son siège social est 529 851 636 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12529851636.

Qui dirige BSNET ?

BSNET est dirigée par BERTRAND SERVARY, gérant.

Où se situe le siège social de BSNET ?

Le siège social de BSNET est situé 1 rue Joseph Billecoq, 31100 Toulouse.

BSNET est-elle toujours en activité ?

Oui, BSNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSNET.

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