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BT ASSURANCES

Active
Siren803 173 400SAS31770 COLOMIERSCréée le 13 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 803 173 400, BT ASSURANCES est une SAS créée le 13 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 B All du Roussillon, 31770 Colomiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de BT ASSURANCES

Dénomination
BT ASSURANCES
SIREN
803 173 400
SIRET (siège)
803 173 400 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54803173400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 173 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
13 juin 2014
Siège social
26 B ALL DU ROUSSILLON, 31770, COLOMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BT ASSURANCES

bailleurtranquille.com01 30 10 45 45contact@bailleurtranquille.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Finances de BT ASSURANCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT ASSURANCES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BT ASSURANCES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31770 COLOMIERSSiègeFermé

    803 173 400 00018 · ouvert le 13 juin 2014 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BT ASSURANCES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de BT ASSURANCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT ASSURANCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT ASSURANCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT ASSURANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BT ASSURANCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT ASSURANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT ASSURANCES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-13

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2014

Questions fréquentes sur BT ASSURANCES

Quel est le numéro SIREN de BT ASSURANCES ?

Le numéro SIREN de BT ASSURANCES est 803 173 400. Le SIRET de son siège social est 803 173 400 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54803173400.

Où se situe le siège social de BT ASSURANCES ?

Le siège social de BT ASSURANCES est situé 26 B All du Roussillon, 31770 Colomiers.

BT ASSURANCES est-elle toujours en activité ?

Oui, BT ASSURANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT ASSURANCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT ASSURANCES.

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