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BT BAT

Active
Siren432 791 689SARL69490 SAINT-ROMAIN-DE-POPEYCréée le 20 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BT BAT est une SARL immatriculée le 20 septembre 2000 sous le numéro SIREN 432 791 689. Elle est domiciliée à Saint-Romain-de-Popey (69490). Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de BT BAT

Dénomination
BT BAT
SIREN
432 791 689
SIRET (siège)
432 791 689 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09432791689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 791 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
20 septembre 2000
Siège social
69490, SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BT BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BT BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69490 SAINT-ROMAIN-DE-POPEYSiègeFermé

    432 791 689 00016 · ouvert le 20 septembre 2000 · NAF 742C

Documents juridiques de BT BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de BT BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BT BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2000

Questions fréquentes sur BT BAT

Quel est le numéro SIREN de BT BAT ?

Le numéro SIREN de BT BAT est 432 791 689. Le SIRET de son siège social est 432 791 689 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09432791689.

Où se situe le siège social de BT BAT ?

Le siège social de BT BAT est situé 69490 Saint-Romain-de-Popey.

BT BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT BAT.

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