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BT BATI

Active
Siren981 983 000SAS13470 Carnoux-en-ProvenceCréée le 05 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BT BATI est une SAS immatriculée le 5 décembre 2023 sous le numéro SIREN 981 983 000. Son siège social est situé 7 AV Fresnel, 13470 Carnoux-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. TOM BONNENFANT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BT BATI

Dénomination
BT BATI
SIREN
981 983 000
SIRET (siège)
981 983 000 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36981983000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 983 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
05 décembre 2023
Siège social
7 AV Fresnel, 13470, Carnoux-en-Provence
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BT BATI

-Maçonnerie et rénovation

Finances de BT BATI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT BATI

TB

TOM BONNENFANT

Président de SAS

Depuis la création (05 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de BT BATI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13470 Carnoux-en-ProvenceSiègeActif

    981 983 000 00010 · ouvert le 18 octobre 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de BT BATI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 décembre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de BT BATI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT BATI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT BATI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT BATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BT BATI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT BATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT BATI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2023

Questions fréquentes sur BT BATI

Quel est le numéro SIREN de BT BATI ?

Le numéro SIREN de BT BATI est 981 983 000. Le SIRET de son siège social est 981 983 000 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36981983000.

Qui dirige BT BATI ?

BT BATI est dirigée par TOM BONNENFANT, président de sas.

Où se situe le siège social de BT BATI ?

Le siège social de BT BATI est situé 7 AV Fresnel, 13470 Carnoux-en-Provence.

BT BATI est-elle toujours en activité ?

Oui, BT BATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT BATI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT BATI.

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