BT CAFFE 14
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 002 261, BT CAFFE 14 est une SCI créée le 2 juillet 2013. Son siège social est situé 20 rue Vaugelas, 73100 Aix-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS TERPANT, gérant.
Fiche d'identité de BT CAFFE 14
INSEE- Dénomination
- BT CAFFE 14
- SIREN
- 794 002 261
- SIRET (siège)
- 794 002 261 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR08794002261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 002 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2013
- Siège social
- 20 RUE VAUGELAS, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BT CAFFE 14
Acquisition gestion par voie de location ou autrement de tous immeubles.
Finances de BT CAFFE 14
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BT CAFFE 14
INSEEÉtablissements de BT CAFFE 14
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
794 002 261 00020 · ouvert le 11 janvier 2021 · NAF 6820B
- 73100 AIX-LES-BAINSFermé
794 002 261 00012 · ouvert le 02 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de BT CAFFE 14
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BT CAFFE 14
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT CAFFE 14. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BT CAFFE 14
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT CAFFE 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BT CAFFE 14 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BT CAFFE 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BT CAFFE 14
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2013
Questions fréquentes sur BT CAFFE 14
Quel est le numéro SIREN de BT CAFFE 14 ?
Le numéro SIREN de BT CAFFE 14 est 794 002 261. Le SIRET de son siège social est 794 002 261 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08794002261.
Qui dirige BT CAFFE 14 ?
BT CAFFE 14 est dirigée par JEAN-LOUIS TERPANT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BT CAFFE 14 ?
Le siège social de BT CAFFE 14 est situé 20 rue Vaugelas, 73100 Aix-les-Bains.
BT CAFFE 14 est-elle toujours en activité ?
Oui, BT CAFFE 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BT CAFFE 14 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT CAFFE 14.
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