BT CONSEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 930 734 538, BT CONSEIL est une SARL créée le 5 juillet 2024. Elle est domiciliée 25 A RUE du Clos de Brye, 28630 Sours. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par Franck BERNIER, gérant.
Fiche d'identité de BT CONSEIL
INSEE- Dénomination
- BT CONSEIL
- SIREN
- 930 734 538
- SIRET (siège)
- 930 734 538 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38930734538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 734 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 05 juillet 2024
- Siège social
- 25 A RUE du Clos de Brye, 28630, Sours
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BT CONSEIL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BT CONSEIL
Réalisation d'audits, d'études techniques et financières, de missions de conseil, de missions d'assistance à maitrise d'ouvrage et de maitrise d'oeuvre, de missions de maitrise d'ouvrage déléguée, dans le domaine du bâtiment au sens large et de la production, la consommation et le suivi d'énergie au sens large
Finances de BT CONSEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BT CONSEIL
INSEEÉtablissements de BT CONSEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28630 SoursSiègeActif
930 734 538 00018 · ouvert le 02 juillet 2024 · NAF 7112B
Documents juridiques de BT CONSEIL
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BT CONSEIL
INPIBT CONSEIL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de BT CONSEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT CONSEIL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 24 novembre 2025 · N° 21/04348
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/01021
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/06123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BT CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BT CONSEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chartres
- création
Date d'effet : 05 juillet 2024
Questions fréquentes sur BT CONSEIL
Quel est le numéro SIREN de BT CONSEIL ?
Le numéro SIREN de BT CONSEIL est 930 734 538. Le SIRET de son siège social est 930 734 538 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38930734538.
Qui dirige BT CONSEIL ?
BT CONSEIL est dirigée par Franck BERNIER, gérant.
Où se situe le siège social de BT CONSEIL ?
Le siège social de BT CONSEIL est situé 25 A RUE du Clos de Brye, 28630 Sours.
BT CONSEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BT CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BT CONSEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT CONSEIL.
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