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BT DECORATION

Active
Siren445 036 296SARL91760 ITTEVILLECréée le 07 février 2003
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 036 296, BT DECORATION est une SARL créée le 7 février 2003. Elle est domiciliée 5 T Che des Marais, 91760 Itteville. Son activité principale relève du code NAF 454J.

Fiche d'identité de BT DECORATION

Dénomination
BT DECORATION
SIREN
445 036 296
SIRET (siège)
445 036 296 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27445036296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 036 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454J
Date de création
07 février 2003
Siège social
5 T CHE DES MARAIS, 91760, ITTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BT DECORATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BT DECORATION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BT DECORATION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91760 ITTEVILLESiègeFermé

    445 036 296 00017 · ouvert le 10 janvier 2003 · NAF 454J

Documents juridiques de BT DECORATION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2003

  • Acte

Conformité de BT DECORATION

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BT DECORATION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 10 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 janvier 2008 · publié le 15 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BT DECORATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT DECORATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BT DECORATION

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 janvier 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2003

Questions fréquentes sur BT DECORATION

Quel est le numéro SIREN de BT DECORATION ?

Le numéro SIREN de BT DECORATION est 445 036 296. Le SIRET de son siège social est 445 036 296 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27445036296.

Où se situe le siège social de BT DECORATION ?

Le siège social de BT DECORATION est situé 5 T Che des Marais, 91760 Itteville.

BT DECORATION est-elle toujours en activité ?

Oui, BT DECORATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT DECORATION est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BT DECORATION a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

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