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BT DEVELOPMENT

Active
Siren907 815 310571069330 MEYZIEUCréée le 03 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BT DEVELOPMENT est une 5710 immatriculée le 3 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 815 310. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Hector Berlioz, 69330 Meyzieu. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale. La direction est assurée par BATUHAN TOSUN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BT DEVELOPMENT

Dénomination
BT DEVELOPMENT
SIREN
907 815 310
SIRET (siège)
907 815 310 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28907815310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 815 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4711B
Date de création
03 décembre 2021
Siège social
1 AV HECTOR BERLIOZ, 69330, MEYZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BT DEVELOPMENT

Epicerie

Finances de BT DEVELOPMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT DEVELOPMENT

BT

BATUHAN TOSUN

Président de SAS

Depuis la création (03 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de BT DEVELOPMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69330 MEYZIEUSiègeActif

    907 815 310 00012 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 4711B

Documents juridiques de BT DEVELOPMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BT DEVELOPMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT DEVELOPMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT DEVELOPMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT DEVELOPMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BT DEVELOPMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT DEVELOPMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT DEVELOPMENT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2021

Questions fréquentes sur BT DEVELOPMENT

Quel est le numéro SIREN de BT DEVELOPMENT ?

Le numéro SIREN de BT DEVELOPMENT est 907 815 310. Le SIRET de son siège social est 907 815 310 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28907815310.

Qui dirige BT DEVELOPMENT ?

BT DEVELOPMENT est dirigée par BATUHAN TOSUN, président de sas.

Où se situe le siège social de BT DEVELOPMENT ?

Le siège social de BT DEVELOPMENT est situé 1 av Hector Berlioz, 69330 Meyzieu.

BT DEVELOPMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BT DEVELOPMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT DEVELOPMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT DEVELOPMENT.

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