BT IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
BT IMMO est une SCI immatriculée le 28 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 423 264. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Pasteur, 59750 Feignies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HAMZA Bibane exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BT IMMO
INSEE- Dénomination
- BT IMMO
- SIREN
- 823 423 264
- SIRET (siège)
- 823 423 264 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR01823423264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 423 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2016
- Siège social
- 1 RUE PASTEUR, 59750, FEIGNIES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BT IMMO
Acquisition, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers détenus de pleine propriété, nue-propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport.
Finances de BT IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BT IMMO
INSEEÉtablissements de BT IMMO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59750 FEIGNIESSiègeActif
823 423 264 00022 · ouvert le 10 octobre 2016 · NAF 6820B
- 59770 MARLYFermé
823 423 264 00014 · ouvert le 10 octobre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de BT IMMO
INPIComptes annuels de BT IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BT IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT IMMO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/02601
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/10228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 06 avril 2023 · N° 21/11056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BT IMMO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2016
Questions fréquentes sur BT IMMO
Quel est le numéro SIREN de BT IMMO ?
Le numéro SIREN de BT IMMO est 823 423 264. Le SIRET de son siège social est 823 423 264 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01823423264.
Qui dirige BT IMMO ?
BT IMMO est dirigée par HAMZA Bibane, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BT IMMO ?
Le siège social de BT IMMO est situé 1 rue Pasteur, 59750 Feignies.
BT IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, BT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BT IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT IMMO.
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