CheckersProcédures

BT IMMO

Active
Siren824 059 836SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 30 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BT IMMO est une SCI immatriculée le 30 novembre 2016 sous le numéro SIREN 824 059 836. Son siège social est situé 17 rue Johannot, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DAVID BRUYAS en qualité de autre.

Fiche d'identité de BT IMMO

Dénomination
BT IMMO
SIREN
824 059 836
SIRET (siège)
824 059 836 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78824059836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 059 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 2016
Siège social
17 RUE JOHANNOT, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BT IMMO

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers; la mise à disposition gratuite de ces biens immobiliers au profit de ces associés, et du ou des gérants

Finances de BT IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT IMMO

DB

DAVID BRUYAS

Autre

Depuis la création (30 novembre 2016) · 9 ans

D

DGMJ

Autre

Depuis la création (30 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de BT IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    824 059 836 00018 · ouvert le 29 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de BT IMMO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de BT IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT IMMO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-29

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2016

Questions fréquentes sur BT IMMO

Quel est le numéro SIREN de BT IMMO ?

Le numéro SIREN de BT IMMO est 824 059 836. Le SIRET de son siège social est 824 059 836 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78824059836.

Qui dirige BT IMMO ?

BT IMMO est dirigée par DAVID BRUYAS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BT IMMO ?

Le siège social de BT IMMO est situé 17 rue Johannot, 42000 Saint-Etienne.

BT IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, BT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT IMMO.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Etienne

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Etienne

Entreprises du même secteur à Saint-Etienne

Entreprises à Saint-Etienne

Toutes les entreprises à Saint-Etienne