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BT IMMO

Active
Siren850 533 415SAS69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 06 mai 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

BT IMMO est une SAS immatriculée le 6 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 533 415. Son siège social est situé 74 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. Elle est dirigée par RAAID DAOUSSI, président de sas.

Fiche d'identité de BT IMMO

Dénomination
BT IMMO
SIREN
850 533 415
SIRET (siège)
850 533 415 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28850533415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 533 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
06 mai 2019
Siège social
74 RUE PAUL ET MARC BARBEZAT, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BT IMMO

Conseil en projet immobilier et promotion immobilière, transaction sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière, activité de marchands de biens

Finances de BT IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT IMMO

RD

RAAID DAOUSSI

Président de SAS

Depuis la création (06 mai 2019) · 7 ans

TB

TAREK BEJAOUI

Directeur général

Depuis la création (06 mai 2019) · 7 ans

Établissements de BT IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    850 533 415 00012 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BT IMMO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2019

  • Acte

Comptes annuels de BT IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT IMMO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-04-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2019

Questions fréquentes sur BT IMMO

Quel est le numéro SIREN de BT IMMO ?

Le numéro SIREN de BT IMMO est 850 533 415. Le SIRET de son siège social est 850 533 415 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28850533415.

Qui dirige BT IMMO ?

BT IMMO est dirigée par RAAID DAOUSSI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BT IMMO ?

Le siège social de BT IMMO est situé 74 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu.

BT IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, BT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT IMMO.

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