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BT IMMO

Active
Siren921 648 077SCI63270 VIC-LE-COMTECréée le 24 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 648 077, BT IMMO est une SCI créée le 24 novembre 2022. Son siège social est situé 9 Lot les Acacias, 63270 Vic-le-Comte. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par THOMAS BRUT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BT IMMO

Dénomination
BT IMMO
SIREN
921 648 077
SIRET (siège)
921 648 077 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80921648077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 648 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 novembre 2022
Siège social
9 LOT LES ACACIAS, 63270, VIC-LE-COMTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BT IMMO

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers la souscription ou l'acquisition de titres de sociétés immobilières l'emprunt de tous fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires.

Finances de BT IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT IMMO

TB

THOMAS BRUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2022) · 3 ans

RB

Régis BRUT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de BT IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63270 VIC-LE-COMTESiègeActif

    921 648 077 00011 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de BT IMMO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de BT IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT IMMO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-24 · Début d'activité : 2022-11-22

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2022

Questions fréquentes sur BT IMMO

Quel est le numéro SIREN de BT IMMO ?

Le numéro SIREN de BT IMMO est 921 648 077. Le SIRET de son siège social est 921 648 077 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80921648077.

Qui dirige BT IMMO ?

BT IMMO est dirigée par THOMAS BRUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BT IMMO ?

Le siège social de BT IMMO est situé 9 Lot les Acacias, 63270 Vic-le-Comte.

BT IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, BT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT IMMO.

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