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BT IMMO

Active
Siren981 604 846SAS76230 Bois-GuillaumeCréée le 23 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 981 604 846, BT IMMO est une SAS créée le 23 novembre 2023. Elle est domiciliée 48 RUE Danguy, 76230 Bois-Guillaume. L'entreprise déclare le code NAF 4110C comme activité principale. La direction est assurée par Charifa BADAD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BT IMMO

Dénomination
BT IMMO
SIREN
981 604 846
SIRET (siège)
981 604 846 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86981604846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 604 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110C
Date de création
23 novembre 2023
Siège social
48 RUE Danguy, 76230, Bois-Guillaume
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BT IMMO

Activité de marchand de biens

Finances de BT IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT IMMO

TB

Tony BEN M'BARCK

Directeur général

Depuis la création (23 novembre 2023) · 2 ans

CB

Charifa BADAD

Président de SAS

Depuis la création (23 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de BT IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76230 Bois-GuillaumeSiègeActif

    981 604 846 00015 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 4110C

Documents juridiques de BT IMMO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de BT IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT IMMO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-23 · Début d'activité : 2023-10-16

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2023

Questions fréquentes sur BT IMMO

Quel est le numéro SIREN de BT IMMO ?

Le numéro SIREN de BT IMMO est 981 604 846. Le SIRET de son siège social est 981 604 846 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86981604846.

Qui dirige BT IMMO ?

BT IMMO est dirigée par Charifa BADAD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BT IMMO ?

Le siège social de BT IMMO est situé 48 RUE Danguy, 76230 Bois-Guillaume.

BT IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, BT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT IMMO.

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