BT PLUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50 €
- Effectif
- Non publié
BT PLUS est une SAS immatriculée le 8 octobre 2025 sous le numéro SIREN 991 765 587. Son siège social est situé 12 RUE Jean Pacilly, 91120 Palaiseau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A. La direction est assurée par AL FOUSSEYNI BA en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BT PLUS
INSEE- Dénomination
- BT PLUS
- SIREN
- 991 765 587
- SIRET (siège)
- 991 765 587 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59991765587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 765 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 €
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 08 octobre 2025
- Siège social
- 12 RUE Jean Pacilly, 91120, Palaiseau
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BT PLUS
ENTREPRISE GENERAL DE BATIMENT TOUT CORP D'ETAT
Finances de BT PLUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BT PLUS
INSEEÉtablissements de BT PLUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91120 PalaiseauSiègeActif
991 765 587 00019 · ouvert le 11 septembre 2025 · NAF 4120A
Documents juridiques de BT PLUS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BT PLUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT PLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BT PLUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT PLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT PLUS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 03 juin 2025 · N° 25/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 03 avril 2025 · N° 21/02324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 juin 2024 · N° 21/01905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 25 avril 2024 · N° 21/05693
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BT PLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BT PLUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 2025
Questions fréquentes sur BT PLUS
Quel est le numéro SIREN de BT PLUS ?
Le numéro SIREN de BT PLUS est 991 765 587. Le SIRET de son siège social est 991 765 587 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59991765587.
Qui dirige BT PLUS ?
BT PLUS est dirigée par AL FOUSSEYNI BA, président de sas.
Où se situe le siège social de BT PLUS ?
Le siège social de BT PLUS est situé 12 RUE Jean Pacilly, 91120 Palaiseau.
BT PLUS est-elle toujours en activité ?
Oui, BT PLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BT PLUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT PLUS.
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