BT Services
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BT Services est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2023, identifiée par le SIREN 980 837 512. Son siège social est situé 8 AV President Coty, 10600 La Chapelle-Saint-Luc. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Taoufiq Bourromana exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BT Services
INSEE- Dénomination
- BT Services
- SIREN
- 980 837 512
- SIRET (siège)
- 980 837 512 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR88980837512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 837 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 15 novembre 2023
- Siège social
- 8 AV President Coty, 10600, La Chapelle-Saint-Luc
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BT Services
L'activité de Peinture L'activité de Plomberie L'activité de Carrelage L'activité de plaquiste
Finances de BT Services
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BT Services
INSEEÉtablissements de BT Services
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10600 La Chapelle-Saint-LucSiègeActif
980 837 512 00030 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 4334Z
- 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENTActif
980 837 512 00014 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BT Services
INPIComptes annuels de BT Services
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT Services. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BT Services
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT Services. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT Services. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/04956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 24 novembre 2022 · N° 19/07045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 29 septembre 2022 · N° 20/02187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 19/03983
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 06 juin 2019 · N° 17/02469
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2019 · N° 17-27.958
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 06 décembre 2018 · N° 18/02448
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-27.191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juin 2018 · N° 17-12.491
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 23 novembre 2016 · N° 14/07918
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 16 mai 2013 · N° 11/01729
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BT Services n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BT Services
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2023
Questions fréquentes sur BT Services
Quel est le numéro SIREN de BT Services ?
Le numéro SIREN de BT Services est 980 837 512. Le SIRET de son siège social est 980 837 512 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88980837512.
Qui dirige BT Services ?
BT Services est dirigée par Taoufiq Bourromana, gérant.
Où se situe le siège social de BT Services ?
Le siège social de BT Services est situé 8 AV President Coty, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.
BT Services est-elle toujours en activité ?
Oui, BT Services est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BT Services est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT Services.
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