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BTA

Fermée
Siren980 913 487SAS25000 BesançonRadiée le 28 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
−79 €
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BTA est une SAS immatriculée le 25 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 913 487. Son siège social est situé 11 RUE de la basilique, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. En 2024, elle a enregistré une perte nette de 79 €. Elle est dirigée par Rachid Boutouta, président de sas. BTA a été radiée le 28 février 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de BTA

Dénomination
BTA
SIREN
980 913 487
SIRET (siège)
980 913 487 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63980913487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 913 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
25 octobre 2023
Date de radiation
28 février 2026
Siège social
11 RUE de la basilique, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de BTA

Ingénieur conseil en automatisme et robotique. Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels, Réparation de machines industrielles et équipements mécaniques, formation du personnel technique, vente et installation de matériel informatique ou électrique.

Finances de BTA

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2024--−79 €--−79 €−79 €

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2024 · Bilan complet · déposé le 27 novembre 2024

Ratios 2024

Autonomie financière
100,0 %
Taux d’endettement
0,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Autres créances−79 €0 €
TOTAL Actif circulant−79 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif−79 €0 €

Passif

Poste20242023
Report à nouveau0 €6 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−79 €0 €
TOTAL Capitaux propres−79 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif−79 €0 €

Compte de résultat

Poste20242023
Intérêts et charges assimilées79 €0 €
TOTAL Charges financières79 €0 €
RÉSULTAT FINANCIER−79 €0 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−79 €0 €
TOTAL DES CHARGES79 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE−79 €0 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de BTA

RB

Rachid Boutouta

Président de SAS

Depuis la création (25 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de BTA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeFermé

    980 913 487 00016 · ouvert le 31 octobre 2023 · NAF 7112B

Documents juridiques de BTA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 28 février 2026

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 28 février 2026

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du 28 février 2026

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BTA

BTA a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

27 novembre 2024

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BTA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-25 · Début d'activité : 2023-10-31

  1. création

Questions fréquentes sur BTA

Quel est le numéro SIREN de BTA ?

Le numéro SIREN de BTA est 980 913 487. Le SIRET de son siège social est 980 913 487 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63980913487.

Qui dirige BTA ?

BTA est dirigée par Rachid Boutouta, président de sas.

Où se situe le siège social de BTA ?

Le siège social de BTA est situé 11 RUE de la basilique, 25000 Besançon.

BTA est-elle toujours en activité ?

Non, BTA n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 février 2026.

BTA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTA.

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