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BTA PROJETS

Active
Siren993 028 323SAS83150 BandolCréée le 17 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 028 323, BTA PROJETS est une SAS créée le 17 novembre 2025. Elle est domiciliée 250 BD de la Peyriere, 83150 Bandol. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Brice TOMEI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BTA PROJETS

Dénomination
BTA PROJETS
SIREN
993 028 323
SIRET (siège)
993 028 323 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29993028323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 028 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
250 BD de la Peyriere, 83150, Bandol
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTA PROJETS

La réalisation de travaux de rénovation second œuvre de tous types de bâtis, tous corps d'état : carrelage, plâtrerie, peinture, électricité, plomberie, menuiserie intérieure et extérieure, tous travaux d'agencements intérieurs, isolation, toutes activités d'efficacité énergétique, tous travaux en lien avec les énergies renouvelables, le négoce de tous produits liés à la réalisation de l'objet ci-dessus spécifié,

Finances de BTA PROJETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTA PROJETS

BT

Brice TOMEI

Président de SAS

Depuis la création (17 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de BTA PROJETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83150 BandolSiègeActif

    993 028 323 00018 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4321A

Documents juridiques de BTA PROJETS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BTA PROJETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTA PROJETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTA PROJETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTA PROJETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BTA PROJETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTA PROJETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTA PROJETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur BTA PROJETS

Quel est le numéro SIREN de BTA PROJETS ?

Le numéro SIREN de BTA PROJETS est 993 028 323. Le SIRET de son siège social est 993 028 323 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29993028323.

Qui dirige BTA PROJETS ?

BTA PROJETS est dirigée par Brice TOMEI, président de sas.

Où se situe le siège social de BTA PROJETS ?

Le siège social de BTA PROJETS est situé 250 BD de la Peyriere, 83150 Bandol.

BTA PROJETS est-elle toujours en activité ?

Oui, BTA PROJETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTA PROJETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTA PROJETS.

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