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BTA44

Active
Siren851 621 540SARL44260 MALVILLECréée le 17 juin 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 851 621 540, BTA44 est une SARL créée le 17 juin 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Cochinais, 44260 Malville. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. FREDERIC BUISSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BTA44

Dénomination
BTA44
SIREN
851 621 540
SIRET (siège)
851 621 540 00026
N° TVA intracommunautaire
FR62851621540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 851 621 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 550 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
17 juin 2019
Siège social
1 LA COCHINAIS, 44260, MALVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BTA44

Toutes activités de terrassement, V.R.D (voirie, réseaux, distribution), assainissements, la location de matériel de Tp avec chauffeur, la mise a disposition de conducteurs d'engins.

Finances de BTA44

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTA44

FB

FREDERIC BUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2019) · 7 ans

FB

FREDERIC BUISSON

Gérant

Depuis la création (17 juin 2019) · 7 ans

Établissements de BTA44

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44260 MALVILLESiègeActif

    851 621 540 00026 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 4312A

  • 44360 CORDEMAISFermé

    851 621 540 00018 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 4312A

Documents juridiques de BTA44

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de BTA44

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTA44. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTA44

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTA44. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BTA44 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTA44 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTA44

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Immatriculée le 2019-06-17 · Début d'activité : 2019-06-01

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-17 · Début d'activité : 2019-06-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2019

Questions fréquentes sur BTA44

Quel est le numéro SIREN de BTA44 ?

Le numéro SIREN de BTA44 est 851 621 540. Le SIRET de son siège social est 851 621 540 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62851621540.

Qui dirige BTA44 ?

BTA44 est dirigée par FREDERIC BUISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BTA44 ?

Le siège social de BTA44 est situé 1 La Cochinais, 44260 Malville.

BTA44 est-elle toujours en activité ?

Oui, BTA44 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTA44 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTA44.

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