CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

BTC est une SCI immatriculée le 25 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 269 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Le Champ Geffroy, 35740 Pace. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE PATY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BTC

Dénomination
BTC
SIREN
531 269 124
SIRET (siège)
531 269 124 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93531269124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 269 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 2011
Siège social
8 LE CHAMP GEFFROY, 35740, PACE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTC

acquisition, gestion et exploitation de tous immeu blés

Finances de BTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTC

SP

STEPHANE PATY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2011) · 15 ans

MR

MARIE-LAURE RENAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2011) · 15 ans

P

PATY STEPHANE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2011) · 15 ans

Établissements de BTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35740 PACESiègeActif

    531 269 124 00016 · ouvert le 23 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de BTC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2023

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de BTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-25 · Début d'activité : 2011-03-23

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2011

Questions fréquentes sur BTC

Quel est le numéro SIREN de BTC ?

Le numéro SIREN de BTC est 531 269 124. Le SIRET de son siège social est 531 269 124 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93531269124.

Qui dirige BTC ?

BTC est dirigée par STEPHANE PATY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BTC ?

Le siège social de BTC est situé 8 Le Champ Geffroy, 35740 Pace.

BTC est-elle toujours en activité ?

Oui, BTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTC.