BTCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BTCE est une SARL immatriculée le 3 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 939 592. Elle est domiciliée 41 rue Henri Barbusse, 93370 Montfermeil. L'entreprise déclare le code NAF 454M comme activité principale.
Fiche d'identité de BTCE
INSEE- Dénomination
- BTCE
- SIREN
- 417 939 592
- SIRET (siège)
- 417 939 592 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86417939592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 939 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454M
- Date de création
- 03 mars 1998
- Siège social
- 41 RUE HENRI BARBUSSE, 93370, MONTFERMEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BTCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BTCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93370 MONTFERMEILSiègeFermé
417 939 592 00016 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 454M
Documents juridiques de BTCE
INPIComptes annuels de BTCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025045316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 24 octobre 2022 · N° 22/03964
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 23 mai 2022 · N° 20/01450
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 1998
Questions fréquentes sur BTCE
Quel est le numéro SIREN de BTCE ?
Le numéro SIREN de BTCE est 417 939 592. Le SIRET de son siège social est 417 939 592 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86417939592.
Où se situe le siège social de BTCE ?
Le siège social de BTCE est situé 41 rue Henri Barbusse, 93370 Montfermeil.
BTCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BTCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTCE.