BTCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BTCE est une SAS immatriculée le 7 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 131 205. Le siège social de l'entreprise se trouve La Borne, 41300 Theillay. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. PATRICK PONCET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BTCE
INSEE- Dénomination
- BTCE
- SIREN
- 899 131 205
- SIRET (siège)
- 899 131 205 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70899131205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 131 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 07 mai 2021
- Siège social
- LA BORNE, 41300, THEILLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BTCE
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre du bâtiment sur neuf et ancien
Finances de BTCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTCE
INSEEÉtablissements de BTCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41300 THEILLAYSiègeActif
899 131 205 00010 · ouvert le 19 avril 2021 · NAF 4399C
Documents juridiques de BTCE
INPIComptes annuels de BTCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025045316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 24 octobre 2022 · N° 22/03964
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 23 mai 2022 · N° 20/01450
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTCE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 mai 2021
Questions fréquentes sur BTCE
Quel est le numéro SIREN de BTCE ?
Le numéro SIREN de BTCE est 899 131 205. Le SIRET de son siège social est 899 131 205 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70899131205.
Qui dirige BTCE ?
BTCE est dirigée par PATRICK PONCET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BTCE ?
Le siège social de BTCE est situé La Borne, 41300 Theillay.
BTCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BTCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTCE.
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