BTCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 094 117, BTCE est une SAS créée le 7 septembre 2023. Son siège social est situé 53 RUE Philippe Grille, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale. JONATHAN RAMOS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BTCE
INSEE- Dénomination
- BTCE
- SIREN
- 979 094 117
- SIRET (siège)
- 979 094 117 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR46979094117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 094 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 07 septembre 2023
- Siège social
- 53 RUE Philippe Grille, 90000, Belfort
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BTCE
Rénovation tout corps d'état
Finances de BTCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTCE
INSEEÉtablissements de BTCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BelfortSiègeActif
979 094 117 00012 · ouvert le 06 septembre 2023 · NAF 4120A
Documents juridiques de BTCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BTCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025045316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 24 octobre 2022 · N° 22/03964
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 23 mai 2022 · N° 20/01450
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 septembre 2023
Questions fréquentes sur BTCE
Quel est le numéro SIREN de BTCE ?
Le numéro SIREN de BTCE est 979 094 117. Le SIRET de son siège social est 979 094 117 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46979094117.
Qui dirige BTCE ?
BTCE est dirigée par JONATHAN RAMOS, président de sas.
Où se situe le siège social de BTCE ?
Le siège social de BTCE est situé 53 RUE Philippe Grille, 90000 Belfort.
BTCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BTCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTCE.
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