CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BTCOM . NET est une SARL immatriculée le 9 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 055 444. Son siège social est situé 7 B rue de Graffenwald, 68700 Cernay. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. THIERRY BILAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BTCOM . NET

Dénomination
BTCOM . NET
SIREN
412 055 444
SIRET (siège)
412 055 444 00027
N° TVA intracommunautaire
FR90412055444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 055 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
09 juin 1997
Siège social
7 B RUE DE GRAFFENWALD, 68700, CERNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BTCOM . NET

Location, commercialisation de solutions d'hébergements de serveurs sur internet, développement de réseaux intranet, ingénierie, conseil en informatique

Finances de BTCOM . NET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTCOM . NET

TB

THIERRY BILAY

Gérant

Depuis la création (09 juin 1997) · 29 ans

Établissements de BTCOM . NET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68700 CERNAYSiègeActif

    412 055 444 00027 · ouvert le 15 mai 1997 · NAF 6201Z

  • 68700 CERNAYFermé

    412 055 444 00019 · ouvert le 15 mai 1997 · NAF 722C

Documents juridiques de BTCOM . NET

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2026

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 03 février 2003

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BTCOM . NET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTCOM . NET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTCOM . NET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTCOM . NET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BTCOM . NET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTCOM . NET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTCOM . NET

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Grande Instance de mulhouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de mulhouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1997

Questions fréquentes sur BTCOM . NET

Quel est le numéro SIREN de BTCOM . NET ?

Le numéro SIREN de BTCOM . NET est 412 055 444. Le SIRET de son siège social est 412 055 444 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90412055444.

Qui dirige BTCOM . NET ?

BTCOM . NET est dirigée par THIERRY BILAY, gérant.

Où se situe le siège social de BTCOM . NET ?

Le siège social de BTCOM . NET est situé 7 B rue de Graffenwald, 68700 Cernay.

BTCOM . NET est-elle toujours en activité ?

Oui, BTCOM . NET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTCOM . NET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTCOM . NET.