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BTMA

Active
Siren904 681 533SCI57160 SCY-CHAZELLESCréée le 28 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 904 681 533, BTMA est une SCI créée le 28 octobre 2021. Elle est domiciliée 4 rue de Drogon, 57160 Scy-Chazelles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE TILLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BTMA

Dénomination
BTMA
SIREN
904 681 533
SIRET (siège)
904 681 533 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34904681533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 681 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 2021
Siège social
4 RUE DE DROGON, 57160, SCY-CHAZELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTMA

Constitution et acquisition de tous biens immobiliers, administration, mise en avleur et exploitation par bail ou autrement de ces biens

Finances de BTMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTMA

T

TILMAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2021) · 4 ans

CC

CELIA COURTOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2021) · 4 ans

PT

PIERRE TILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2021) · 4 ans

Établissements de BTMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57160 SCY-CHAZELLESSiègeActif

    904 681 533 00017 · ouvert le 18 août 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BTMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BTMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BTMA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-28 · Début d'activité : 2021-08-18

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2021

Questions fréquentes sur BTMA

Quel est le numéro SIREN de BTMA ?

Le numéro SIREN de BTMA est 904 681 533. Le SIRET de son siège social est 904 681 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34904681533.

Qui dirige BTMA ?

BTMA est dirigée par PIERRE TILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BTMA ?

Le siège social de BTMA est situé 4 rue de Drogon, 57160 Scy-Chazelles.

BTMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BTMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTMA.

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