BTMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 822 761 177, BTMO est une SCI créée le 28 septembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Drogon, 57160 Scy-Chazelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE TILLY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BTMO
INSEE- Dénomination
- BTMO
- SIREN
- 822 761 177
- SIRET (siège)
- 822 761 177 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09822761177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 761 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 septembre 2016
- Siège social
- 4 RUE DE DROGON, 57160, SCY-CHAZELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BTMO
construction et acquisition de tous biens immobiliers, administration, mise en valeur et exploitation par bail ou autrement de ces biens immobiliers
Finances de BTMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTMO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 septembre 2016) · 10 ans
Établissements de BTMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57160 SCY-CHAZELLESSiègeActif
822 761 177 00010 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de BTMO
INPIComptes annuels de BTMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTMO. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2024003162
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 mai 2025 · N° 22/00079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTMO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-15
- création
Date d'effet : 28 septembre 2016
Questions fréquentes sur BTMO
Quel est le numéro SIREN de BTMO ?
Le numéro SIREN de BTMO est 822 761 177. Le SIRET de son siège social est 822 761 177 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09822761177.
Qui dirige BTMO ?
BTMO est dirigée par PIERRE TILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BTMO ?
Le siège social de BTMO est situé 4 rue de Drogon, 57160 Scy-Chazelles.
BTMO est-elle toujours en activité ?
Oui, BTMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTMO.
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