BTOC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
BTOC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2024, identifiée par le SIREN 983 328 618. Son siège social est situé 212 RUE le Corbusier Le Donatello bât A2, 83130 La Garde. Son activité principale relève du code NAF 4759A. La direction est assurée par Larabi TOUARGUI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BTOC
INSEE- Dénomination
- BTOC
- SIREN
- 983 328 618
- SIRET (siège)
- 983 328 618 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR41983328618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 328 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4759A
- Date de création
- 07 février 2024
- Siège social
- 212 RUE le Corbusier Le Donatello bât A2, 83130, La Garde
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BTOC
Commerce de détail et de gros de mobilier et d'articles de décoration d'intérieur et d'extérieur au magasin. Bazar. Commerce de matériel hifi, électroménager, appareils d'éclairage, vêtements, maroquinerie, cosmétique, Commerce de produits alimentaires et non alimentaires non réglementés.
Finances de BTOC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTOC
INSEEÉtablissements de BTOC
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 83130 La GardeSiègeActif
983 328 618 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4759A
- 13500 MartiguesActif
983 328 618 00035 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 5210B
- 13200 ArlesFermé
983 328 618 00019 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4759A
Documents juridiques de BTOC
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BTOC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTOC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTOC. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026P00826
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/50062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/00785
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 12 janvier 2024 · N° 20/10483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/12917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-14.605
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2016 · N° 15-15.479
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTOC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- création
Date d'effet : 07 février 2024
Questions fréquentes sur BTOC
Quel est le numéro SIREN de BTOC ?
Le numéro SIREN de BTOC est 983 328 618. Le SIRET de son siège social est 983 328 618 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41983328618.
Qui dirige BTOC ?
BTOC est dirigée par Larabi TOUARGUI, président de sas.
Où se situe le siège social de BTOC ?
Le siège social de BTOC est situé 212 RUE le Corbusier Le Donatello bât A2, 83130 La Garde.
BTOC est-elle toujours en activité ?
Oui, BTOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTOC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTOC.
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