BTP - M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 828 299 271, BTP - M est une SAS créée le 15 mars 2017. Elle est domiciliée 15 B RUE DES FORGERONS Roth, 57915 Woustviller. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. Elle est dirigée par MIKAEL MORIN, président de sas.
Fiche d'identité de BTP - M
INSEE- Dénomination
- BTP - M
- SIREN
- 828 299 271
- SIRET (siège)
- 828 299 271 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR34828299271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 299 271
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 15 mars 2017
- Siège social
- 15 B RUE DES FORGERONS Roth, 57915, WOUSTVILLER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BTP - M
Autre site : morin-btp.fr
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de BTP - M
Aménagement de chaussée voirie et terrassement
Finances de BTP - M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTP - M
INSEEÉtablissements de BTP - M
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57915 WOUSTVILLERSiègeActif
828 299 271 00027 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 4312A
- 57910 HAMBACHFermé
828 299 271 00019 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 4312A
Documents juridiques de BTP - M
INPIComptes annuels de BTP - M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTP - M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTP - M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTP - M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTP - M. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025L00558
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00482
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/00330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 25 septembre 2024 · N° 22/00564
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 février 2024 · N° 23/01481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 février 2023 · N° 22/01107
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTP - M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTP - M
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de sarreguemines
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de sarreguemines
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
- création
Date d'effet : 15 mars 2017
Questions fréquentes sur BTP - M
Quel est le numéro SIREN de BTP - M ?
Le numéro SIREN de BTP - M est 828 299 271. Le SIRET de son siège social est 828 299 271 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34828299271.
Qui dirige BTP - M ?
BTP - M est dirigée par MIKAEL MORIN, président de sas.
Où se situe le siège social de BTP - M ?
Le siège social de BTP - M est situé 15 B RUE DES FORGERONS Roth, 57915 Woustviller.
BTP - M est-elle toujours en activité ?
Oui, BTP - M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTP - M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTP - M.
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