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BTR CHAUSSONNET

Active
Siren483 311 817SAS09600 LAROQUE-D'OLMESCréée le 12 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,6 k€
Effectif
Non publié

BTR CHAUSSONNET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 311 817. Son siège social est situé zi zi du Moulin d’Enfour, 09600 Laroque-d'Olmes. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par SERGE CHAUSSONNET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BTR CHAUSSONNET

Dénomination
BTR CHAUSSONNET
SIREN
483 311 817
SIRET (siège)
483 311 817 00025
N° TVA intracommunautaire
FR27483311817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 311 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 600 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 juillet 2005
Siège social
ZI ZI DU MOULIN D’ENFOUR, 09600, LAROQUE-D'OLMES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BTR CHAUSSONNET

Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre

Finances de BTR CHAUSSONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTR CHAUSSONNET

SC

SERGE CHAUSSONNET

Président de SAS

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BTR CHAUSSONNET

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 09600 LAROQUE-D'OLMESSiègeActif

    483 311 817 00025 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4399C

  • 09600 AIGUES-VIVESActif

    483 311 817 00033 · ouvert le 30 mars 2024 · NAF 4399C

  • 09600 LAROQUE D'OLMESFermé

    483 311 817 00017 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4399C

Documents juridiques de BTR CHAUSSONNET

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 19 février 2020

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de BTR CHAUSSONNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTR CHAUSSONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTR CHAUSSONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTR CHAUSSONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTR CHAUSSONNET. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 05 mars 2026 · N° 23/01253

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES

    Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00219

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTR CHAUSSONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTR CHAUSSONNET

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    CHAUSSONNET Serge nom d'usage : CHAUSSONNET devient président. CHAUSSONNET Serge nom d'usage : CHAUSSONNET n'est plus gérant

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2005

Marchés publics de BTR CHAUSSONNET

1 marché public a été notifié à BTR CHAUSSONNET et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 13,0 k€.

  • Travaux de fourniture et de mise en place d’une citerne souple D.F.C.I. de 60m3

    COMMUNE DE LIEURAC (BUDGET ANNEXE EAU) · notifié le 23 mai 2019 · Procédure adaptée · 3 mois

    13,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BTR CHAUSSONNET

Quel est le numéro SIREN de BTR CHAUSSONNET ?

Le numéro SIREN de BTR CHAUSSONNET est 483 311 817. Le SIRET de son siège social est 483 311 817 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27483311817.

Qui dirige BTR CHAUSSONNET ?

BTR CHAUSSONNET est dirigée par SERGE CHAUSSONNET, président de sas.

Où se situe le siège social de BTR CHAUSSONNET ?

Le siège social de BTR CHAUSSONNET est situé zi zi du Moulin d’Enfour, 09600 Laroque-d'Olmes.

BTR CHAUSSONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, BTR CHAUSSONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTR CHAUSSONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTR CHAUSSONNET.

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