BTROC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BTROC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 2021, identifiée par le SIREN 898 451 265. Son siège social est situé 24 rue Saint Ligory, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par MICHEL COUPAT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BTROC
INSEE- Dénomination
- BTROC
- SIREN
- 898 451 265
- SIRET (siège)
- 898 451 265 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63898451265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 451 265
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 21 avril 2021
- Siège social
- 24 RUE SAINT LIGORY, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BTROC
Toutes prestations de services concernant la création, l'organisation, le développement, la gestion, le contrôle, la direction, la politique commerciale de toutes sociétés, filiales ou non, et plus généralement toutes prestations se rattachant directement ou indirectement à cet objet, toutes activités de conseil dans le domaine de la construction, toutes activités d'entreprise de bâtiments.
Finances de BTROC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTROC
INSEEÉtablissements de BTROC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
898 451 265 00018 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BTROC
INPIComptes annuels de BTROC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTROC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTROC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTROC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTROC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00931
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23/00257
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01764
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTROC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTROC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- création
Date d'effet : 21 avril 2021
Questions fréquentes sur BTROC
Quel est le numéro SIREN de BTROC ?
Le numéro SIREN de BTROC est 898 451 265. Le SIRET de son siège social est 898 451 265 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63898451265.
Qui dirige BTROC ?
BTROC est dirigée par MICHEL COUPAT, président de sas.
Où se situe le siège social de BTROC ?
Le siège social de BTROC est situé 24 rue Saint Ligory, 31500 Toulouse.
BTROC est-elle toujours en activité ?
Oui, BTROC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTROC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTROC.
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