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BTS

Active
Siren438 084 188SARL69500 BRONCréée le 23 avril 2001
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BTS est une SARL immatriculée le 23 avril 2001 sous le numéro SIREN 438 084 188. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Christian Lacouture, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 602L.

Fiche d'identité de BTS

Dénomination
BTS
SIREN
438 084 188
SIRET (siège)
438 084 188 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61438084188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 084 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
602L
Date de création
23 avril 2001
Siège social
5 RUE CHRISTIAN LACOUTURE, 69500, BRON
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BTS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69500 BRONSiègeFermé

    438 084 188 00012 · ouvert le 23 avril 2001 · NAF 602L

  • 69007 LYON 7EMEFermé

    438 084 188 00020 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 602L

Documents juridiques de BTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de BTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BTS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 novembre 2008 · publié le 12 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 30 juillet 2008 · publié le 22 août 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de BTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 30 juillet 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2001

Questions fréquentes sur BTS

Quel est le numéro SIREN de BTS ?

Le numéro SIREN de BTS est 438 084 188. Le SIRET de son siège social est 438 084 188 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61438084188.

Où se situe le siège social de BTS ?

Le siège social de BTS est situé 5 rue Christian Lacouture, 69500 Bron.

BTS est-elle toujours en activité ?

Oui, BTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BTS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 12 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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