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BTS ARCHITECTURE

Active
Siren400 206 637SARL78620 L'ETANG-LA-VILLECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 206 637, BTS ARCHITECTURE est une SARL créée le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B rue Jean Mermoz, 78620 L'Etang-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 742A comme activité principale.

Fiche d'identité de BTS ARCHITECTURE

Dénomination
BTS ARCHITECTURE
SIREN
400 206 637
SIRET (siège)
400 206 637 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95400206637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 206 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
3 B RUE JEAN MERMOZ, 78620, L'ETANG-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BTS ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTS ARCHITECTURE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BTS ARCHITECTURE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78620 L'ETANG-LA-VILLESiègeFermé

    400 206 637 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 742A

Documents juridiques de BTS ARCHITECTURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de BTS ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTS ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTS ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTS ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BTS ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTS ARCHITECTURE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BTS ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de BTS ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de BTS ARCHITECTURE est 400 206 637. Le SIRET de son siège social est 400 206 637 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95400206637.

Où se situe le siège social de BTS ARCHITECTURE ?

Le siège social de BTS ARCHITECTURE est situé 3 B rue Jean Mermoz, 78620 L'Etang-la-Ville.

BTS ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, BTS ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTS ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTS ARCHITECTURE.

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