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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

BTS BAT est une SAS immatriculée le 8 octobre 2024 sous le numéro SIREN 932 987 209. Son siège social est situé 18 RUE Trousseau, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par ILYES EL MOKNI, président de sas.

Fiche d'identité de BTS BAT

Dénomination
BTS BAT
SIREN
932 987 209
SIRET (siège)
932 987 209 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61932987209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 987 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
08 octobre 2024
Siège social
18 RUE Trousseau, 75011, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTS BAT

travaux de maçonnerie, peinture, isolation, Electricité et plomberie

Finances de BTS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BTS BAT

IE

ILYES EL MOKNI

Président de SAS

Depuis la création (08 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de BTS BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 ParisSiègeActif

    932 987 209 00016 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de BTS BAT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 14 septembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 14 septembre 2024

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 14 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 14 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 14 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BTS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BTS BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTS BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2024

Questions fréquentes sur BTS BAT

Quel est le numéro SIREN de BTS BAT ?

Le numéro SIREN de BTS BAT est 932 987 209. Le SIRET de son siège social est 932 987 209 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61932987209.

Qui dirige BTS BAT ?

BTS BAT est dirigée par ILYES EL MOKNI, président de sas.

Où se situe le siège social de BTS BAT ?

Le siège social de BTS BAT est situé 18 RUE Trousseau, 75011 Paris.

BTS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BTS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTS BAT.