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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BTTM01 est une SCI immatriculée le 17 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 430 893. Son siège social est situé Zone artisanale de la Gravière, 01480 Fareins. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par Benoit THEVENET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BTTM01

Dénomination
BTTM01
SIREN
983 430 893
SIRET (siège)
983 430 893 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55983430893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 430 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
17 janvier 2024
Siège social
Zone artisanale de la Gravière, 01480, Fareins
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTTM01

L'acquisition, la construction et la propriété de tous terrains et biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel ; La mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation, par bail, location ou autrement, de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés dont elle aura la propriété ou la jouissance. L'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société. L'acquisition, la propriété, la gestion et la vente par tous moyens de toutes valeurs mobilières et droits sociaux de sociétés immobilières. Tous placements de capitaux et toutes opérations nécessaires à l'acquisition d'un patrimoine immobilier. .

Finances de BTTM01

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BTTM01

BT

Benoit THEVENET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2024) · 2 ans

T

TECHNIQUE MECA 01

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de BTTM01

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 FareinsSiègeActif

    983 430 893 00013 · ouvert le 11 janvier 2024 · NAF 4110D

Documents juridiques de BTTM01

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BTTM01

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTTM01. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTTM01

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTTM01. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BTTM01 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTTM01 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTTM01

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-17 · Début d'activité : 2024-01-11

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2024

Questions fréquentes sur BTTM01

Quel est le numéro SIREN de BTTM01 ?

Le numéro SIREN de BTTM01 est 983 430 893. Le SIRET de son siège social est 983 430 893 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55983430893.

Qui dirige BTTM01 ?

BTTM01 est dirigée par Benoit THEVENET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BTTM01 ?

Le siège social de BTTM01 est situé Zone artisanale de la Gravière, 01480 Fareins.

BTTM01 est-elle toujours en activité ?

Oui, BTTM01 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTTM01 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTTM01.