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BUATHIER TABACS

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Siren312 311 814SNC39160 SAINT-AMOURCréée le 01 janvier 1978

4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé

Documents

BUATHIER TABACS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifiée par le SIREN 312 311 814. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl d'Armes, 39160 Saint-Amour. Son activité principale est commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z).

Fiche d'identité de BUATHIER TABACS

Dénomination
BUATHIER TABACS
SIREN
312 311 814
SIRET (siège)
312 311 814 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38312311814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 311 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
PL D'ARMES, 39160, SAINT-AMOUR
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BUATHIER TABACS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUATHIER TABACS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUATHIER TABACS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39160 SAINT-AMOURSiègeFermé

    312 311 814 00015 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 4762Z

Documents juridiques de BUATHIER TABACS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2007

  • Acte

Dépôt du 01 février 2000

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1997

  • Acte

Conformité de BUATHIER TABACS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUATHIER TABACS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUATHIER TABACS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUATHIER TABACS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUATHIER TABACS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BUATHIER TABACS

Quel est le numéro SIREN de BUATHIER TABACS ?

Le numéro SIREN de BUATHIER TABACS est 312 311 814. Le SIRET de son siège social est 312 311 814 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38312311814.

Où se situe le siège social de BUATHIER TABACS ?

Le siège social de BUATHIER TABACS est situé Pl d'Armes, 39160 Saint-Amour.

BUATHIER TABACS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUATHIER TABACS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUATHIER TABACS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUATHIER TABACS.