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BUATOIS DAVID

Active
Siren397 591 116Entrepreneur individuel71520 GERMOLLES-SUR-GROSNECréée le 15 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 591 116, BUATOIS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 1994. Son siège social est situé Ld les Vernes, 71520 Germolles-sur-Grosne. Son activité principale relève du code NAF 020D.

Fiche d'identité de BUATOIS DAVID

Dénomination
BUATOIS DAVID
SIREN
397 591 116
SIRET (siège)
397 591 116 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56397591116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 591 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020D
Date de création
15 juillet 1994
Siège social
LD LES VERNES, 71520, GERMOLLES-SUR-GROSNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUATOIS DAVID

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUATOIS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUATOIS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUATOIS DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71520 GERMOLLES-SUR-GROSNESiègeFermé

    397 591 116 00017 · ouvert le 15 juillet 1994 · NAF 020D

Documents juridiques de BUATOIS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUATOIS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUATOIS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUATOIS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUATOIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUATOIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUATOIS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1994

Questions fréquentes sur BUATOIS DAVID

Quel est le numéro SIREN de BUATOIS DAVID ?

Le numéro SIREN de BUATOIS DAVID est 397 591 116. Le SIRET de son siège social est 397 591 116 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56397591116.

Où se situe le siège social de BUATOIS DAVID ?

Le siège social de BUATOIS DAVID est situé Ld les Vernes, 71520 Germolles-sur-Grosne.

BUATOIS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BUATOIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUATOIS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUATOIS DAVID.

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