BUCEPHALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUCEPHALE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 683 009. Le siège social de l'entreprise se trouve zi la Chicane, 85240 Rives-d'Autise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2920Z.
Fiche d'identité de BUCEPHALE
INSEE- Dénomination
- BUCEPHALE
- SIREN
- 384 683 009
- SIRET (siège)
- 384 683 009 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75384683009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 683 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 2920Z
- Date de création
- 23 janvier 1992
- Siège social
- ZI LA CHICANE, 85240, RIVES-D'AUTISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUCEPHALE
Fabrication de carrosseries et remorques
Finances de BUCEPHALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUCEPHALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUCEPHALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85240 RIVES-D'AUTISESiègeActif
384 683 009 00011 · ouvert le 23 janvier 1992 · NAF 2920Z
Documents juridiques de BUCEPHALE
INPIComptes annuels de BUCEPHALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUCEPHALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUCEPHALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUCEPHALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUCEPHALE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/05390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 31 août 2022 · N° 20/00722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 18 septembre 2014 · N° 14/01807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUCEPHALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUCEPHALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 1992
Questions fréquentes sur BUCEPHALE
Quel est le numéro SIREN de BUCEPHALE ?
Le numéro SIREN de BUCEPHALE est 384 683 009. Le SIRET de son siège social est 384 683 009 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75384683009.
Où se situe le siège social de BUCEPHALE ?
Le siège social de BUCEPHALE est situé zi la Chicane, 85240 Rives-d'Autise.
BUCEPHALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUCEPHALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUCEPHALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUCEPHALE.
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