BUCEPHALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 377 279, BUCEPHALE est une SARL créée le 2 mai 1994. Elle est domiciliée Domaine Serre Veyrenc, 26230 Grignan. L'entreprise déclare le code NAF 927C comme activité principale. JOELLE JAUSSENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BUCEPHALE
INSEE- Dénomination
- BUCEPHALE
- SIREN
- 394 377 279
- SIRET (siège)
- 394 377 279 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54394377279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 377 279
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 927C
- Date de création
- 02 mai 1994
- Siège social
- DOMAINE SERRE VEYRENC, 26230, GRIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUCEPHALE
ELEVAGE ET DRESSAGE DE CHEVAUX - CENTRE EQUESTRE RESTAURANT GLACIER DEBIT DE BOISSONS, GITES, LOCATION CYCLES, LOCATION DE GITES TOURISTIQUES ; RESTAURANT ; GLACIER ET DEBIT DE BOISSONS ; NEGOCE DE PRODUITS POUR L'AGRICULTURE ; VENTE DETAIL D'ARTICLES DE SELLERIE...
Finances de BUCEPHALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUCEPHALE
INSEEÉtablissements de BUCEPHALE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26230 GRIGNANSiègeFermé
394 377 279 00010 · ouvert le 20 février 1994 · NAF 927C
Documents juridiques de BUCEPHALE
INPIComptes annuels de BUCEPHALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUCEPHALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUCEPHALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUCEPHALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUCEPHALE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/05390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 31 août 2022 · N° 20/00722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 18 septembre 2014 · N° 14/01807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUCEPHALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUCEPHALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1994
Questions fréquentes sur BUCEPHALE
Quel est le numéro SIREN de BUCEPHALE ?
Le numéro SIREN de BUCEPHALE est 394 377 279. Le SIRET de son siège social est 394 377 279 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54394377279.
Qui dirige BUCEPHALE ?
BUCEPHALE est dirigée par JOELLE JAUSSENT, gérant.
Où se situe le siège social de BUCEPHALE ?
Le siège social de BUCEPHALE est situé Domaine Serre Veyrenc, 26230 Grignan.
BUCEPHALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUCEPHALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUCEPHALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUCEPHALE.
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