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BUCHS JASMIN

Active
Siren995 040 300Entrepreneur individuel71500 Saint-UsugeCréée le 11 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUCHS JASMIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2025 sous le numéro SIREN 995 040 300. Son siège social est situé 95 IMP de la Petite Trémaillère, 71500 Saint-Usuge. L'entreprise déclare le code NAF 0162Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUCHS JASMIN

Dénomination
BUCHS JASMIN
SIREN
995 040 300
SIRET (siège)
995 040 300 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38995040300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 040 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
11 décembre 2025
Siège social
95 IMP de la Petite Trémaillère, 71500, Saint-Usuge
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUCHS JASMIN

PENSION DE CHEVAUX

Finances de BUCHS JASMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUCHS JASMIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUCHS JASMIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 Saint-UsugeSiègeActif

    995 040 300 00015 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 0162Z

Documents juridiques de BUCHS JASMIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BUCHS JASMIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUCHS JASMIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUCHS JASMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUCHS JASMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUCHS JASMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUCHS JASMIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-11 · Début d'activité : 2026-01-02

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2025

Questions fréquentes sur BUCHS JASMIN

Quel est le numéro SIREN de BUCHS JASMIN ?

Le numéro SIREN de BUCHS JASMIN est 995 040 300. Le SIRET de son siège social est 995 040 300 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38995040300.

Où se situe le siège social de BUCHS JASMIN ?

Le siège social de BUCHS JASMIN est situé 95 IMP de la Petite Trémaillère, 71500 Saint-Usuge.

BUCHS JASMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUCHS JASMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUCHS JASMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUCHS JASMIN.

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