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BUFFAT FERNAND

Active
Siren407 732 999Entrepreneur individuel07270 EMPURANYCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUFFAT FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 407 732 999. Son siège social est situé Grangeon, 07270 Empurany. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BUFFAT FERNAND

Dénomination
BUFFAT FERNAND
SIREN
407 732 999
SIRET (siège)
407 732 999 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06407732999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 732 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
GRANGEON, 07270, EMPURANY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUFFAT FERNAND

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUFFAT FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUFFAT FERNAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUFFAT FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07270 EMPURANYSiègeActif

    407 732 999 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUFFAT FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUFFAT FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUFFAT FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUFFAT FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUFFAT FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUFFAT FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUFFAT FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BUFFAT FERNAND

Quel est le numéro SIREN de BUFFAT FERNAND ?

Le numéro SIREN de BUFFAT FERNAND est 407 732 999. Le SIRET de son siège social est 407 732 999 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06407732999.

Où se situe le siège social de BUFFAT FERNAND ?

Le siège social de BUFFAT FERNAND est situé Grangeon, 07270 Empurany.

BUFFAT FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BUFFAT FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUFFAT FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUFFAT FERNAND.

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