BUFFET DOMINIQUE

Active

Siren448 407 197Entrepreneur individuel84570 MORMOIRONCréée le 29 avril 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUFFET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 407 197. Son siège social est situé 829 Che de la Ribiere, 84570 Mormoiron. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUFFET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BUFFET DOMINIQUE
SIREN: 448 407 197
SIRET (siège): 448 407 197 00038
N° TVA intracommunautaire: FR92448407197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 407 197
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 29 avril 2003
Siège social: 829 CHE DE LA RIBIERE, 84570, MORMOIRON
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BUFFET DOMINIQUE

Formation continue d'adultes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BUFFET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUFFET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUFFET DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

84570 MORMOIRONSiègeActif
448 407 197 00038 · ouvert le 28 novembre 2015 · NAF 8559A
84570 MORMOIRONFermé
448 407 197 00012 · ouvert le 29 avril 2003 · NAF 8230Z
84570 MORMOIRONFermé
448 407 197 00020 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 8559A

Documents juridiques de BUFFET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUFFET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUFFET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUFFET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUFFET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUFFET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUFFET DOMINIQUE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 février 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 avril 2003

Marques déposées par BUFFET DOMINIQUE

INPI

BUFFET DOMINIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

CONFIDENCES DE DEGUSTATION
N° 3300491 · Déposée le 25 juin 2004 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 33, 35, 41, 43 · expirée le 25 juin 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BUFFET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BUFFET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BUFFET DOMINIQUE est 448 407 197. Le SIRET de son siège social est 448 407 197 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92448407197.

Où se situe le siège social de BUFFET DOMINIQUE ?

Le siège social de BUFFET DOMINIQUE est situé 829 Che de la Ribiere, 84570 Mormoiron.