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BUFFET MARC

Active
Siren349 784 215Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 06 mars 1989
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUFFET MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 1989 sous le numéro SIREN 349 784 215. Son siège social est situé Ld la Rache, 74440 Mieussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 361E.

Fiche d'identité de BUFFET MARC

Dénomination
BUFFET MARC
SIREN
349 784 215
SIRET (siège)
349 784 215 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61349784215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 784 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
361E
Date de création
06 mars 1989
Siège social
LD LA RACHE, 74440, MIEUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUFFET MARC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUFFET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUFFET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUFFET MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeFermé

    349 784 215 00015 · ouvert le 15 février 1989 · NAF 361E

Documents juridiques de BUFFET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUFFET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUFFET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUFFET MARC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUFFET MARC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 octobre 2008 pour extinction du passif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 01 octobre 2008 · publié le 23 octobre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

Jugement de clôture pour extinction du passif des opérations de liquidation judiciaire

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 09 avril 2008 · publié le 28 octobre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

Avis de dépôt de l'état des créances. Dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bonneville (74130), où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

Aucune mention de BUFFET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUFFET MARC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 9 avril 2008 · Avis de dépôt de l'état des créances. Dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bonneville (74130), où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 1er octobre 2008 · Jugement de clôture pour extinction du passif des opérations de liquidation judiciaire

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1989

Questions fréquentes sur BUFFET MARC

Quel est le numéro SIREN de BUFFET MARC ?

Le numéro SIREN de BUFFET MARC est 349 784 215. Le SIRET de son siège social est 349 784 215 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61349784215.

Où se situe le siège social de BUFFET MARC ?

Le siège social de BUFFET MARC est situé Ld la Rache, 74440 Mieussy.

BUFFET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUFFET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUFFET MARC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BUFFET MARC a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 1er octobre 2008 pour extinction du passif.

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