BUGADA DOMINIQUE

Active

Siren797 859 881Entrepreneur individuel31190 LABRUYERE-DORSACréée le 02 juillet 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 859 881, BUGADA DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 2013. Elle est domiciliée 5 Che de la Tuilerie, 31190 Labruyere-Dorsa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BUGADA DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BUGADA DOMINIQUE
SIREN: 797 859 881
SIRET (siège): 797 859 881 00014
N° TVA intracommunautaire: FR89797859881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 859 881
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 02 juillet 2013
Siège social: 5 CHE DE LA TUILERIE, 31190, LABRUYERE-DORSA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUGADA DOMINIQUE

Production d'électricité

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Finances de BUGADA DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGADA DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUGADA DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31190 LABRUYERE-DORSASiègeActif
797 859 881 00014 · ouvert le 02 juillet 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUGADA DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGADA DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGADA DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGADA DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGADA DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGADA DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGADA DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 juillet 2013

Questions fréquentes sur BUGADA DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BUGADA DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BUGADA DOMINIQUE est 797 859 881. Le SIRET de son siège social est 797 859 881 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89797859881.

Où se situe le siège social de BUGADA DOMINIQUE ?

Le siège social de BUGADA DOMINIQUE est situé 5 Che de la Tuilerie, 31190 Labruyere-Dorsa.